Pièces à fournir

  • Bulletin d'adhésion Télécharger ici
  • Bulletin de paie (avec prélèvement CAS)
  • Copie de la CIN
  • Photo récente

  • Copie de l'acte de mariage légalisé
  • Attestation de non-affiliation à l'AMO (épouse)
  • Attestation de non-emploi ou déclaration sur l'honneur d'inactivité de la conjointe signée et légalisée Télécharger ici
  • Extrait de naissance
  • Copie de la CIN
  • Photo récente

  • Carte mutuelle conjointe (ou mutualiste en cas de conjointe salariée ou divorcée)
  • Extrait de naissance
  • Photo récente si l'enfant a plus de 6 mois

N.B : En cas de conjointe divorcée le mutualiste a toujours la possibilité de demander une carte individuelle pour ses enfants, en adressant une demande à M. le président de CMSS.

  • Dossier médicale (CHU)

  • Arrêt de la Cour
  • Extrait de naissance
  • Photo récente

  • Copié CIN conjointe
  • Photo récente (mutualiste, conjointe, enfants)

  • Carte mutuelle
  • Certificat de décés

  • Copié d'acte de divorce
  • Carte de la conjointe

N.B : Si la carte de conjointe non disponible , faire un ecrit adresse a M le président de la CMSS

  • Extrait de naissance
  • Photos récente

N.B : Tuteur exigé sur le systeme SAP

  • Certificat de décès
  • Carte mutuelle (soit avec conjointe, ou mutualiste , individuelle)

N.B : attachement fermé sur le systeme SAP

  • Attestation de non reception des allocations familiales (conjoint)
  • Extrait de naissance
  • Photos
  • Carte mutuelle du mutualiste

N.B : attachement fermé sur le systeme SAP